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Le Modèle de contrat de sous-traitance est un document juridique complet, conçu pour sécuriser vos collaborations entre donneur d’ordre et prestataire. Il intègre :

Objet de la mission détaillé (nature des travaux, périmètre, livrables)
Obligations et responsabilités de chaque partie (délais, qualité, assurances)
Conditions financières (montant, échéances, pénalités de retard)
Clauses de confidentialité et de propriété intellectuelle
Durée, résiliation et force majeure

Téléchargez ce contrat pour gagner du temps, éviter les litiges et garantir la conformité légale de vos sous-traitances. Compatible avec tous secteurs d’activité, il facilite la gestion de vos projets externalisés.

Type : Modèle Téléchargeable

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